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Il peut \u00eatre contact\u00e9 de la mani\u00e8re suivante : Le responsable du traitement des donn\u00e9es est charg\u00e9 de d\u00e9terminer les finalit\u00e9s et les moyens mis au service du traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel.<\/p>\n\n\n\n Le responsable du traitement s\u2019engage \u00e0 prot\u00e9ger les donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel collect\u00e9es, \u00e0 ne pas les transmettre \u00e0 des tiers sans que l\u2019utilisateur n\u2019en ait \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 et \u00e0 respecter les finalit\u00e9s pour lesquelles ces donn\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 collect\u00e9es. Par ailleurs, l\u2019utilisateur est inform\u00e9 que la personne suivante a \u00e9t\u00e9 nomm\u00e9e D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la Protection des Donn\u00e9es : V\u00e9ronique PUGEAT. 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En cas de demande de fourniture sur un autre support, des frais peuvent s\u2019appliquer.<\/p>\n\n\n\n L\u2019utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s\u2019opposer au traitement de ses donn\u00e9es par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf \u00e0 d\u00e9montrer l\u2019existence de motifs l\u00e9gitimes et imp\u00e9rieux, pouvant pr\u00e9valoir sur les int\u00e9r\u00eats et les droits et libert\u00e9s de l\u2019utilisateur.<\/p>\n\n\n\n Afin de demander la limitation du traitement de ses donn\u00e9es ou de formuler une opposition au traitement de ses donn\u00e9es, l\u2019utilisateur doit suivre la proc\u00e9dure suivante :<\/p>\n\n\n\n Pour toutes les d\u00e9marches, nous invitons les utilisateurs \u00e0 contacter par mail le DPO : Conform\u00e9ment aux dispositions du r\u00e8glement 2016\/679, l\u2019utilisateur a le droit de ne pas faire l\u2019objet d\u2019une d\u00e9cision fond\u00e9e exclusivement sur un proc\u00e9d\u00e9 automatis\u00e9 si la d\u00e9cision produit des effets juridiques le concernant, ou l\u2019affecte de mani\u00e8re significative de fa\u00e7on similaire.<\/p>\n\n\n\n Il est rappel\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur qu\u2019il peut organiser quel doit \u00eatre le devenir de ses donn\u00e9es collect\u00e9es et trait\u00e9es s\u2019il d\u00e9c\u00e8de, conform\u00e9ment \u00e0 la loi n\u00b02016-1321 du 7 octobre 2016.<\/p>\n\n\n\n Dans le cas o\u00f9 le responsable du traitement des donn\u00e9es d\u00e9cide de ne pas r\u00e9pondre \u00e0 la demande de l\u2019utilisateur, et que l\u2019utilisateur souhaite contester cette d\u00e9cision, ou, s\u2019il pense qu\u2019il est port\u00e9 atteinte \u00e0 l\u2019un des droits \u00e9num\u00e9r\u00e9s ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s, https:\/\/www.cnil.fr) ou tout juge comp\u00e9tent.<\/p>\n\n\n\n Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 8 du r\u00e8glement europ\u00e9en 2016\/679 et \u00e0 la loi Informatique et Libert\u00e9s, seuls les mineurs \u00e2g\u00e9s de 16 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs donn\u00e9es personnelles. Le site a \u00e9ventuellement recours aux techniques de \u00ab cookies \u00bb. Il est port\u00e9 \u00e0 la connaissance de l\u2019utilisateur qu\u2019il peut s\u2019opposer \u00e0 l\u2019enregistrement de ces fichiers \u00ab cookies \u00bb en configurant son logiciel de navigation. Dans le cas o\u00f9 l\u2019utilisateur d\u00e9cide de d\u00e9sactiver les fichiers \u00ab cookies \u00bb, il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqu\u00e9 par cette manipulation ne pourrait \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme \u00e9tant du fait de l\u2019\u00e9diteur du site.<\/p>\n\n\n\n L\u2019\u00e9diteur du site attire l\u2019attention de l\u2019utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilis\u00e9s lors de sa navigation :
\u2022 Mentions l\u00e9gales :\u00a0https:\/\/veronique-pugeat.fr\/mentions-legales\/<\/a>
\u2022\u00a0Politique de confidentialit\u00e9 :\u00a0https:\/\/veronique-pugeat.fr\/politique-de-confidentialite\/<\/a><\/p>\n\n\n\nARTICLE 2 : PRINCIPES G\u00c9N\u00c9RAUX EN MATI\u00c8RE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONN\u00c9ES<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
\u2022 Lic\u00e9it\u00e9, loyaut\u00e9 et transparence : les donn\u00e9es ne peuvent \u00eatre collect\u00e9es et trait\u00e9es qu\u2019avec le consentement de l\u2019utilisateur propri\u00e9taire des donn\u00e9es. A chaque fois que des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel seront collect\u00e9es, il sera indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisateur que ses donn\u00e9es sont collect\u00e9es, et pour quelles raisons ses donn\u00e9es sont collect\u00e9es ;
\u2022 Finalit\u00e9s limit\u00e9es : la collecte et le traitement des donn\u00e9es sont ex\u00e9cut\u00e9s pour r\u00e9pondre \u00e0 un ou plusieurs objectifs d\u00e9termin\u00e9s dans les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales d\u2019utilisation ;
\u2022 Minimisation de la collecte et du traitement des donn\u00e9es : seules les donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 la bonne ex\u00e9cution des objectifs poursuivis par le site sont collect\u00e9es ;
\u2022 Conservation des donn\u00e9es r\u00e9duites dans le temps : les donn\u00e9es sont conserv\u00e9es pour une dur\u00e9e limit\u00e9e, dont l\u2019utilisateur est inform\u00e9. Si la dur\u00e9e de conservation ne peut \u00eatre communiqu\u00e9e \u00e0 l\u2019utilisateur ;
\u2022 Int\u00e9grit\u00e9 et confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es collect\u00e9es et trait\u00e9es : le responsable du traitement des donn\u00e9es s\u2019engage \u00e0 garantir l\u2019int\u00e9grit\u00e9 et la confidentialit\u00e9 des donn\u00e9es collect\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n
\u2022 L\u2019utilisateur a express\u00e9ment consenti au traitement ;
\u2022 Le traitement est n\u00e9cessaire \u00e0 la bonne ex\u00e9cution d\u2019un contrat ;
\u2022 Le traitement r\u00e9pond \u00e0 une obligation l\u00e9gale ;
\u2022 Le traitement s\u2019explique par une n\u00e9cessit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 la sauvegarde des int\u00e9r\u00eats vitaux de la personne concern\u00e9e ou d\u2019une autre personne physique ;
\u2022 Le traitement peut s\u2019expliquer par une n\u00e9cessit\u00e9 li\u00e9e \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution d\u2019une mission d\u2019int\u00e9r\u00eat public ou qui rel\u00e8ve de l\u2019exercice de l\u2019autorit\u00e9 publique ;
\u2022 Le traitement et la collecte des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel sont n\u00e9cessaires aux fins des int\u00e9r\u00eats l\u00e9gitimes et priv\u00e9s poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.<\/p>\n\n\n\nARTICLE 3 : DONN\u00c9ES \u00c0 CARACT\u00c8RE PERSONNEL COLLECT\u00c9ES ET TRAIT\u00c9ES<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
A. <\/strong>DONN\u00c9ES COLLECT\u00c9ES ET TRAIT\u00c9ES ET MODE DE COLLECTE<\/h4>\n\n\n\n
\u2022\u00a0Formulaire de contact sur le site internet
\u2022\u00a0Site internet dans son ensemble (collecte de tra\u00e7age)
\u2022\u00a0R\u00e9seaux sociaux (messagerie, int\u00e9rractions)<\/p>\n\n\n\n
\u2022\u00a0Civilit\u00e9\u00a0: nom, pr\u00e9nom
\u2022\u00a0Contact\u00a0: adresse mail, t\u00e9l\u00e9phone, adresse postale<\/p>\n\n\n\n
\u2022 Contact avec un partenaire, un prospect, un client, un fournisseur, \u2026
\u2022 Informations promotionnelles et actualit\u00e9s de l\u2019atelier
\u2022 Processus de recrutement
\u2022 Programme de fid\u00e9lit\u00e9<\/p>\n\n\n\nB. TRANSMISSION DES DONN\u00c9ES A DES TIERS<\/h4>\n\n\n\n
C. H\u00c9BERGEMENT ET STOCKAGE DES DONN\u00c9ES<\/h4>\n\n\n\n
\u2022\u00a0Des h\u00e9bergements en ligne<\/p>\n\n\n\n
OVH SAS : 2 rue Kellermann \u2013 BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1<\/p>\n\n\n\n
Les donn\u00e9es collect\u00e9es et trait\u00e9es par le site sont exclusivement h\u00e9berg\u00e9es et trait\u00e9es en France.<\/p>\n\n\n\nARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES ET D\u00c9L\u00c9GU\u00c9 \u00c0 LA PROTECTION DES DONN\u00c9ES<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
A. LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES<\/h4>\n\n\n\n
Tel : 06 99 23 99 40
mail : bonjour{@}veronique-pugeat.fr<\/p>\n\n\n\nB. <\/strong>OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONN\u00c9ES<\/h4>\n\n\n\n
Le site internet dispose d\u2019un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des donn\u00e9es transitant par le site sont s\u00e9curis\u00e9s.
Un certificat SSL (\u00ab Secure Socket Layer \u00bb Certificate) a pour but de s\u00e9curiser les donn\u00e9es \u00e9chang\u00e9es entre l\u2019utilisateur et le site.
De plus, le responsable du traitement des donn\u00e9es s\u2019engage \u00e0 notifier l\u2019utilisateur en cas de rectification ou de suppression des donn\u00e9es, \u00e0 moins que cela n\u2019entra\u00eene pour lui des formalit\u00e9s, des co\u00fbts et des d\u00e9marches disproportionn\u00e9es.
Dans le cas o\u00f9 l\u2019int\u00e9grit\u00e9, la confidentialit\u00e9 ou la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel de l\u2019utilisateur est compromise, le responsable du traitement s\u2019engage \u00e0 informer l\u2019utilisateur par tout moyen.<\/p>\n\n\n\nC. LE D\u00c9L\u00c9GU\u00c9 \u00c0 LA PROTECTION DES DONN\u00c9ES<\/h4>\n\n\n\n
Le r\u00f4le du D\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la Protection des Donn\u00e9es et de s\u2019assurer la bonne mise en oeuvre des dispositions nationales et supranationales relatives \u00e0 la collecte et au traitement des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel. Il est parfois appel\u00e9 DPO (pour Data Protection Officer).
Le d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 \u00e0 la protection des donn\u00e9es peut \u00eatre joint de la mani\u00e8re suivante :
Num\u00e9ro DPO\u00a0: XXXX
Tel : 06 99 23 99 40
mail : bonjour{@}veronique-pugeat.fr<\/p>\n\n\n\nARTICLE 5 : DROITS DE L\u2019UTILISATEUR<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Le responsable du traitement des donn\u00e9es est tenu de r\u00e9pondre \u00e0 l\u2019utilisateur dans un d\u00e9lai de 30 (trente) jours maximum.<\/p>\n\n\n\nA. PR\u00c9SENTATION DES DROITS DE L\u2019UTILISATEUR EN MATI\u00c8RE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONN\u00c9ES<\/h4>\n\n\n\n
a. Droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification et droit \u00e0 l\u2019effacement<\/em><\/h5>\n\n\n\n
Pour toutes les d\u00e9marches, nous invitons les utilisateurs \u00e0 contacter par mail le DPO :
Tel : 06 99 23 99 40
mail : bonjour{@}veronique-pugeat.fr
Le DPO interviendra dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours.<\/p>\n\n\n\n
Pour toutes les d\u00e9marches, nous invitons les utilisateurs \u00e0 contacter par mail le DPO :
Tel : 06 99 23 99 40
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Le DPO interviendra dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours.<\/p>\n\n\n\nb. Droit \u00e0 la portabilit\u00e9 des donn\u00e9es<\/em><\/h5>\n\n\n\n
Pour toutes les d\u00e9marches, nous invitons les utilisateurs \u00e0 contacter par mail le DPO :
Tel : 06 99 23 99 40
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Le DPO interviendra dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours.<\/p>\n\n\n\nc. <\/em>Droit \u00e0 la limitation et \u00e0 l\u2019opposition du traitement des donn\u00e9es<\/em><\/h5>\n\n\n\n
Tel : 06 99 23 99 40
mail : bonjour{@}veronique-pugeat.fr
Le DPO interviendra dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours.<\/p>\n\n\n\nd. Droit de ne pas faire l\u2019objet d\u2019une d\u00e9cision fond\u00e9e exclusivement sur un proc\u00e9d\u00e9 automatis\u00e9<\/em><\/h5>\n\n\n\n
e. <\/em>Droit de d\u00e9terminer le sort des donn\u00e9es apr\u00e8s la mort<\/em><\/h5>\n\n\n\n
f. <\/em>Droit de saisir l\u2019autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente<\/em><\/h5>\n\n\n\n
B.DONN\u00c9ES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES<\/h4>\n\n\n\n
Si l\u2019utilisateur est un mineur de moins de 16 ans, l\u2019accord d\u2019un repr\u00e9sentant l\u00e9gal sera requis afin que des donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel puissent \u00eatre collect\u00e9es et trait\u00e9es.
L\u2019\u00e9diteur du site se r\u00e9serve le droit de v\u00e9rifier par tout moyen que l\u2019utilisateur est \u00e2g\u00e9 de plus de 16 ans, ou qu\u2019il aura obtenu l\u2019accord d\u2019un repr\u00e9sentant l\u00e9gal avant de naviguer sur le site.<\/p>\n\n\n\nARTICLE 6 : UTILISATION DES FICHIERS \u00abCOOKIES\u00bb<\/strong><\/h3>\n\n\n\n
Un \u00ab cookie \u00bb est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stock\u00e9 par le site sur le disque dur de l\u2019utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l\u2019utilisateur.
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Pour l\u2019utilisation de fichiers \u00ab cookies \u00bb impliquant la sauvegarde et l\u2019analyse de donn\u00e9es \u00e0 caract\u00e8re personnel, le consentement de l\u2019utilisateur est n\u00e9cessairement demand\u00e9.
Ce consentement de l\u2019utilisateur est consid\u00e9r\u00e9 comme valide pour une dur\u00e9e de 13 (treize) mois maximum. A l\u2019issue de cette p\u00e9riode, le site demandera \u00e0 nouveau l\u2019autorisation de l\u2019utilisateur pour enregistrer des fichiers \u00ab cookies \u00bb sur son disque dur.<\/p>\n\n\n\nA. OPPOSITION DE L\u2019UTILISATEUR A L\u2019UTILISATION DE FICHIERS \u00abCOOKIES\u00bb PAR LE SITE<\/h4>\n\n\n\n
Pour information, l\u2019utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les d\u00e9marches \u00e0 suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s\u2019opposer \u00e0 l\u2019enregistrement des fichiers \u00ab cookies \u00bb :
\u2022 Chrome<\/strong> : https:\/\/support.google.com\/accounts\/answer\/61416?hl=fr
\u2022 Firefox<\/strong> : https:\/\/support.mozilla.org\/fr\/kb\/enable-and-disable-cookies-website-preferences
\u2022 Safari<\/strong> : http:\/\/www.apple.com\/legal\/privacy\/fr-ww\/
\u2022 Internet Explorer<\/strong> : https:\/\/support.microsoft.com\/fr-fr\/help\/17442\/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
\u2022 Opera<\/strong> : http:\/\/www.opera.com\/help\/tutorials\/security\/cookies\/<\/p>\n\n\n\nB DESCRIPTION DES FICHIERS \u00abCOOKIES\u00bb UTILISES PAR LE SITE<\/h4>\n\n\n\n
\u2022 Cookies fonctionnels : __stripe_mid, tk_ai, wfwaf-authcookie-530b181d7a934fb213238dc9e2935d2c, wordpress_logged_in_14d6c412c4ad89c3c73c0025e1228285, wordpress_test_cookie, wp-settings-1, wp-settings-time-1, wp_lang
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